Déposée le 17 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS BUFFARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ABEILLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS BUFFARD domicilié(e) 49 - ROUTE DE PREMANON, LA DOYE,39404 MOREZ CEDEX (dossier no 2322988) - 39404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 683 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS BUFFARD SAS domicilié(e) 49 - ROUTE DE PREMANON, LA DOYE,39404 MOREZ CEDEX (dossier no 2322988) - 39404 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS BUFFARD SAS - 49 - ROUTE DE PREMANON, LA DOYE,39404 MOREZ CEDEX (dossier no 2322988) - 39404 - France - SIREN 392683546
DENIS BUFFARD SAS - 49 - ROUTE DE PREMANON, LA DOYE,39404 MOREZ CEDEX (dossier no 2322988) - 39404 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208579 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208579 - Publication au BOPI 1996-11-05
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322988 - Publication au BOPI 2006-09-14
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; fers à repasser électriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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